پژوهش های بنیادین آیین دادرسی مدنی

• 2008 - présent  Recherche sur la thèse doctorale intitulé : L'organisation du procès civil, les rôles respectif des parties et du juge dans le déroulement de procès civil, en l'institut André TUNC, C.N.R.S., sous la direction de M. le professeur Loïc CADIET, professeur à la Sorbonne, Paris 1, dans une cadre de projet de codirection entre ledit professeur et M. le doyen Abbas KARIMI et professeur Naser KATOUZIAN, professeurs à l'université de Téhéran. 07 novembre 2008 jusqu'à 6 mois.
•  
• 2005 - présent Doctorant en droit privé (4^e année) à la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran avec la moyenne générale 18.06/20.

L’intitulé de la thèse: «La conduite de l'instance civile: la rôle respectif du juge et des parties dans la conduite de l'instance civile».

Sous la direction de M. le professeur Amir Naser KATOUZIAN (professeur à l'Université de Téhéran) dans cadre d'un projet de la codirection avec M. le professeur Loïc CADIET (professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne Paris I).  

• 2005   Maîtrises en droit privé à la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran avec la moyenne générale 18.70/20

             L’intitulé de la mémoire: «Les principes du procès équitable en matière civile» Mention excellent 19/20;

• 2003  Maîtrises en Droit [bac + 4] à la faculté de Droit et des sciences politiques de  l'Université de Téhéran avec la moyenne générale 17.70/20. travaille de recherche »La demande reconventionelle en droit Iranienne et Française«;

·                    1998  Diplôme de fin d'études pré universitaire [classe de terminale], section des sciences humaines au Centre Pré universitaire Massal, moyenne générale 17.80.

·        2008 – présent   Des cours de français des sciences sociales correspondant au niveau B1 du cadre Européen Comme de Référence, Première session / 2008.

·        2007 – présent  Chargé de travaux dirigés en faculté de droit et des sciences politiques, l’Université de Téhéran.

·        2007 – présent  Collegue de M. François LEBUR, Directeur de Projet et M. Payam  SHAHRJERDI, Coordonnateur juridique, (Institut International Pour les Etudes Comparatives (IIPEC)), pour formation en procédure civile (FPC) Afghane qui été lieu à Kaboul pendant 3 semaines du 28 juin au 21 juillet 2007.

·        2006 -  présent  Éditeur et directeur  de la Revue de droit comparé, l'Université de Téhéran;

·        2006 – présent  Assistant du professeur, Monsieur le docteur Majid GHAMAMI en fait un cours de la procédure civile et les preuves à la faculté de Droit et des sciences politiques de  l'Université de Téhéran;

·        2005 – présent  Assistant du professeur, Monsieur le Doyen Abbas KARIMI en fait un cours de la procédure civile, les preuves et les obligations à la faculté de Droit et des sciences politiques de  l'Université de Téhéran et l’Université AZAD de Téhéran;

·        2006   Maître de conférence du droit civil (les obligations) et  la Responasabilité civile en Centre Pré concours Payam e noor Jahad daneshgahi Aallame Tabatabaii;  

·        2005 – 2006  Juriste d'entreprise. J’ai été embauché par bureau de Karaj d'une société Iranianne, Caspian co. Ltd., en Janvier 2005. Cette société travaillait dans le domaine de l’exportation;

·        2004 – présent  Membre de l'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran.

·        2004 – présent  Juriste d'entreprise. J’ai été embauché par bureau de Massal d'une société Iranianne, Rahian e danesh kadoos co. Ltd., en Juillet 2004. Cette société travaillait dans le domaine de l’exportation;

·        2003 – présent  Chercheur de l'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran.                    

·        2003 – présent  Avocat – Conseil, Membre de l'Association du Barreau Iranien. Ayant le droit de plaider devant tous les tribunaux Iraniens;

·        2003 – 2005  Juriste d'entreprise. J’ai été embauché par l'Université de Téhéran en Technology de l'incubation. Dans ce centre, j'ai préparé les contrats types.

1)      Les articles et livres (en persan)

·        2008  La lien entre les demandes incidentes et principales: l'autonomie procédurale? Sous la dr. de Professeur Amir Naser KATOUZIAN, Téhéran : Édition Ministère de la Justice, 2008.  

·        2007 Rapport Magendie et les évolutions prochains en droit procédure civile Française, Revue de la faculté de droit et de science politique; (Forthcoming). (avec le concours de Prof. GHAMAMI).    

·        2007 Étude comparative sur les principes ALI / UNIDROIT de procédure civile transnationale, Téhéran : Édition MIZAN, 2007. 272 pages. (avec le concours de Prof. GHAMAMI).

·        2007  Les systèmes du procès civil, Revue de la faculté de droit et de science politique, année 37. La novelle edition, n 1.

·        2007 Les principes garantissant un fonctionnement démocratique de l’instance et les principes tenant aux caractères de la procédure civile, Revue de la faculté de droit et de science politique, n 74. (sous la direction de Dr. Majid GHAMAMI);

·        2007  Traduction en persan de la Convention de Rome 1961, Convention internationale sur la protection des artistes interprète ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, Revue de droit comparé, Université de Téhéran. n 2. (avec le concours de Dr. A. Mohamadzadé vadeqani, professeur assistant à l'Université de Téhéran et M. SADEQI);

·        2006 Le principe de bonne foi en droit Iranien avec une étude comparative, Revue de droit comparé, Université de Téhéran. n 1;

·        2005  Mettre à jour, Procédure civile et commerciale de juridiction de droit commun et d'éxception, par Monsieur le professeur S. M. SADRZADE AFCHAR, profrsseur du l'unversité du Téhéran, (avec le concours de Professeur M. GHAMAMI).

·        2005  La distinction entre principes et règles du procès civil, Revue de l'Association du Barreau Central Iranien, t 192 et 193;

·        2005  Le principe dispositif, Revue de l'Association du Barreau Central Iranien, t 190. (avec le concours de M. PORTAHMASEBI FARD);

·        2005  Droit moral en droit iranien avec une étude comparative, Tarbiat Modares Law Journal, n 47. (avec le concours de Dr. S. H. SAFAII, professeur à l'Université de Téhéran et ancien président de l'institut de droit comparé);

·        2004-2005  Droit voisin de droit d'auteur, Pajohesh va sanjesh (Research & Deliberation), n 39, 40. (avec le concours de M. SADEQI);

·        2003  Les aspects juridiques de fonds du commerce en coutume et le marché de Massal, Recherche sur le Taléche, n 7.

·        2002  Shirbaha en coutume et dans le peuple Taléshe, Recherche sur le Taléche, n 4.

2)      Recherche (en persan)

·        2005 – présent  Étude comparative sur les principes ALI / UNIDROIT de procédure civile transnationale, L'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran. (sous la direction de Dr. Majid GHAMAMI);

·        2005   Une étude critique sur le nouveau projet du code de commerce iranien, l'Université de Téhéran. (sous la direction de professeur B. AKHLAGHI);

·        2004  Une étude comparative sur les conventions Bern 1971 et Rome 1961 et L'accord ADPIC en Droit d'auteur et droits voisins de droit d'auteur, L'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran. (sous la direction de professeur S. H. SAFAII);       

·        2004  Une étude critique sur le nouveau projet de code du droit d'auteur et droits voisins. Ministère culture islamique, (sous la direction de professeur S. H. SAFAII);

·        2003 – 2004  Les contrats d’allocation des droits moraux et patrimoniaux en droit propriété intellectuelle, L'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran. (sous la direction de Dr. M. ADEL, professeur à l'Université de Téhéran et président de l'institut de droit comparé).

Persan  (langue maternelle)         Taléchie   (langue maternelle) 

Français  (lu, parlé, écrit)          Anglais      (lu, parlé, écrit)

Arabe     (lu, parlé, écrit)             Bureautique Microsoft Office, Navigation Internet.    

Musique            Je joue le Tinbour, un instrument traditionnel Iranien.

Sports    Natation et Basket.

Loisirs    Musées, concerts, cinéma.

Activités annexes          Enseignant à domicile. 

Europass Curriculum Vitae

Personal information

Surname(s) / First name(s)

MOHSENI Hassan

Address(es)

121 / Vahid Nazari Teheran (Iran)

Telephone(s)

+98 (0)21 66962808

Mobile

+98 (0) 912 213 9381

Fax(es)

+98 (0)21 66962808

E-mail(s)

hassanmohseni@hotmail.com / hmohseny@ut.ac.ir

Nationality

Iranienne

Date of birth

21 January 1980

Gender

Male

Desired employment / Occupational field

Avocat – Conseil - Membre de l'institut de droit comparé, l'Université de Téhéran- Chargé de travaux dirigés en faculté de droit et des sciences politiques, l’Université de Téhéran.

Work experience

Dates

2003 - 2005

Occupation or position held

Juriste d'entreprise

Main activities and responsibilities

Conseil

Name and address of employer

l'Université de Téhéran en Technology de l'incubation

Type of business or sector

Privé

Dates

01/09/2003 →

Occupation or position held

Avocat – Conseil,

Main activities and responsibilities

Avocat – Conseil

Name and address of employer

L'Association du Barreau Iranien

Type of business or sector

Privé

Dates

2004 →

Occupation or position held

Juriste d'entreprise

Main activities and responsibilities

Avocat – Conseil

Name and address of employer

société Iranianne, Rahian e danesh kadoos co. Ltd

Dates

2005 - 2006

Occupation or position held

Juriste d'entreprise

Main activities and responsibilities

Conseil

Name and address of employer

Caspian co. Ltd.

Dates

2006 - 2006

Occupation or position held

Maître de conférence

Name and address of employer

Centre Pré concours Payam e noor Jahad daneshgahi Aallame Tabatabaii;

Dates

2006 →

Occupation or position held

Assistant du professeur, Monsieur le docteur Majid GHAMAMI

Main activities and responsibilities

fait un cours de la procédure civile et les preuves

Name and address of employer

a faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran;

Dates

2005 →

Occupation or position held

Assistant du professeur, Monsieur le Doyen Abbas KARIMI

Main activities and responsibilities

fait un cours de la procédure civile, les preuves et les obligations

Name and address of employer

la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran et l’Université AZAD de Téhéran;

Dates

2006 →

Occupation or position held

Éditeur et directeur de la Revue de droit comparé

Name and address of employer

l'Université de Téhéran;

Dates

28/06/2007 - 21/07/2007

Occupation or position held

Collegue de M. François LEBUR

Main activities and responsibilities

formation en procédure civile (FPC) Afghane qui été lieu à Kaboul pendant 3 semaines du 28 juin au 21 juillet 2007.

Name and address of employer

Institut International Pour les Etudes Comparatives (IIPEC)

Education and training

Dates

1998 - 1999

Title of qualification awarded

Diplôme de fin d'études pré universitaire [classe de terminale]

Principal subjects / occupational skills covered

section des sciences humaines

Name and type of organisation providing education and training

Centre Pré universitaire Massal, moyenne générale 17.80.

Dates

1999 - 2003

Title of qualification awarded

Maîtrises en Droit [bac + 4]

Principal subjects / occupational skills covered

travaille de recherche »La demande reconventionelle en droit Iranienne et Française«;

Name and type of organisation providing education and training

la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran avec la moyenne générale 17.70/20

Dates

2003 - 2005

Title of qualification awarded

Maîtrises en droit privé

Principal subjects / occupational skills covered

L’intitulé de la mémoire: «Les principes du procès équitable en matière civile» Mention excellent 19/20;

Name and type of organisation providing education and training

la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran

Dates

2005 →

Title of qualification awarded

Doctorant en droit privé

Principal subjects / occupational skills covered

L’intitulé de la thèse: «La conduite de l'instance civile: la rôle respectif du juge et des parties dans la conduite de l'instance civile». Sous la direction de M. le professeur Amir Naser KATOUZIAN (professeur à l'Université de Téhéran) dans cadre d'un projet de la codirection avec M. le professeur Loïc CADIET (professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne Paris I).

Name and type of organisation providing education and training

la faculté de Droit et des sciences politiques de l'Université de Téhéran

Dates

2007 - 2008

Title of qualification awarded

Des cours de français des sciences sociales

Name and type of organisation providing education and training

IFT, Téhéran

Level in national or international classification

correspondant au niveau B1 du cadre Européen Comme de Référence

Personal skills and competences

Mother tongue(s)

Persian

Other language(s)

Self-assessment

Understanding

Speaking

Writing

European level

Listening

Reading

Spoken interaction

Spoken production

French

B2

Independent user

C2

Proficient user

B1

Independent user

B2

Independent user

B2

Independent user

English

B2

Independent user

C2

Proficient user

B1

Independent user

B2

Independent user

B1

Independent user

Arabic

A2

Basic User

C1

Proficient user

B1

Independent user

B1

Independent user

B1

Independent user

Social skills and competences

Dierecteur

Organisational skills and competences

Editeur des journauax en droit

Computer skills and competences

Microsoft Office, Navigation Internet

Artistic skills and competences

Je joue le Tinbour, un instrument traditionnel Iranienne

Driving licence(s)

Licence en Niveau 2